Le transit est une procédure douanière dont l’utilité est de permettre la circulation de marchandises dans plusieurs territoires douaniers sous un régime de suspension de droits et de taxes, par exemple, des marchandises du Royaume-Uni vers l’Espagne, qui doivent traverser la frontière française avec un document T1 jusqu’au point choisi par les douanes espagnoles. De cette manière, les droits et taxes sont payés en Espagne.

Il est nécessaire d’identifier si les produits en question sont d’origine animale ou végétale, car le T1 n’exempte pas les contrôles sanitaires ou phytosanitaires d’être effectués au premier point d’entrée dans l’Union, dans le cas décrit ci-dessus, en France.

Cette procédure douanière est également utilisée pour exporter ou importer des marchandises vers d’autres pays de l’Association européenne de libre-échange (AELE) : la Suisse, la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein.

L’un des aspects à prendre en compte pour délivrer ce type de document est l’obligation de disposer d’une garantie individuelle pour une opération unique, ou d’une autorisation de garantie globale pour plusieurs opérations conjointes. Il s’agit d’une sorte de garantie qui a pour but d’assurer le paiement des droits de douane liés à l’opération.

Le titulaire de la garantie peut être l’opérateur lui-même ou, en cas de représentation indirecte, le déclarant. Ce dernier sera également le débiteur de la garantie.