Transits

Le transit est un régime douanier dont l'utilité est de permettre la circulation des marchandises dans différents territoires douaniers sous un régime de suspension des droits et taxes par exemple, des marchandises du Royaume-Uni vers l'Espagne, qui doivent traverser la frontière française avec un document T1 jusqu'au point choisi de la douane espagnole. De cette façon, les droits et taxes sont payés en Espagne.

Il est nécessaire d'identifier si les produits en question sont d'origine animale ou végétale, car le T1 n'exempte pas les contrôles sanitaires ou phytosanitaires d'être effectués au premier point d'entrée dans l'Union, dans le cas décrit ci-dessus, en France.

Ce régime douanier est également utilisé pour exporter ou importer des marchandises vers d'autres pays qui forment l'Association européenne de libre-échange (AELE) : la Suisse, la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein.

L'un des aspects à prendre en compte pour pouvoir émettre ce type de document est l'obligation de disposer d'une garantie individuelle pour une seule opération, ou d'une autorisation de garantie globale pour plusieurs opérations conjointes. Il s'agit d'une sorte de garantie, dont le but est d'assurer le paiement des droits de douane liés à l'opération.

Le titulaire de la garantie peut être l'exploitant lui-même ou, en cas de représentation indirecte, le déclarant. Ce dernier sera également le débiteur de la garantie.